Orange County Resorts & Hotels Ltd.

En vigueur à compter du 1er août 2008

Traduction libre en langue française (sans effet juridique).

Le respect de la confidentialité de vos informations est essentiel chez Orange County Resorts & Hotels Ltd. Cette politique de confidentialité décrit la politique actuelle d’Orange County Resorts & Hotels Ltds sur la façon dont nous recueillons et utilisons les « Informations personnelles » que vous fournissez par le biais de www.evolveback.com (le « site web »). Veuillez lire attentivement l’ensemble de la présente notice. En utilisant le site et en nous communiquant des données, vous acceptez la politique de confidentialité.

Orange County Resorts & Hotels Ltd peut modifier cette politique de confidentialité de temps à autre afin de refléter les changements dans la législation, les pratiques de confidentialité d’Orange County Resorts & Hotels Ltds ou les fonctionnalités du Site. Toute modification de l’utilisation des informations personnelles sera reflétée dans la politique de confidentialité publiée sur ce site ainsi que la nouvelle date d’entrée en vigueur. Par conséquent, nous vous invitons à consulter régulièrement la politique de confidentialité afin de rester au courant des politiques et pratiques en vigueur chez Orange County Resorts & Hotels Ltds.

Veuillez noter que cette politique de confidentialité n’est pas un contrat et ne crée aucun droit ou obligation légale.

Informations que nous recueillons

Les informations personnelles recueillies par le biais de www.evolveback.com (le « site web ») à votre sujet peuvent inclure, mais sans s’y limiter : vos nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopieur, adresse électronique. Nous recueillons également des informations non personnelles comme décrit ci-dessous.

Achats/réservations en ligne

Si vous réservez une chambre sur le site web www.evolveback.com (le  » site web « ), vous nous fournissez des informations personnelles telles que le nom, l’adresse, l’adresse électronique et le numéro de téléphone afin de compléter la transaction.

Promotions et concours

Orange County Resorts & Hotels Ltd commandite occasionnellement des offres promotionnelles et des concours pour donner aux membres la possibilité de gagner divers prix. Nous pouvons utiliser des informations personnelles provenant de promotions et de concours avec des informations non personnelless recueillies par le biais de cookies et d’autres moyens (décrits ci-dessous).

Enquêtes

Orange County Resorts & Hotels Ltd commandite occasionnellement des sondages facultatifs auprès des clients afin d’améliorer ses services. Dans les sondages, vous fournissez des informations personnelles et des réponses aux questions du sondage, que nous pouvons combiner avec les données recueillies par les cookies et par d’autres moyens spécifiés dans la présente politique.

Collecte automatique

Lorsque vous utilisez le Site, nos serveurs peuvent recueillir automatiquement des informations non personnelles. Ces informations non personnelles peuvent inclure votre adresse IP, l’adresse IP de votre site de référence, le pays, la langue, le type de navigateur, le nom de domaine, le temps d’accès et la durée de votre session.

Cookies

Orange County Resorts & Hotels Ltd recueille également des informations en utilisant des technologies et des procédés qui permettent le suivi, tels que les « cookies ». Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre Site et qui sont stockés sur votre ordinateur par votre navigateur Web. Ces technologies nous permettent de reconnaître votre ordinateur afin que nous puissions afficher de la publicité qui est susceptible de vous intéresser. Les cookies ne peuvent être lus que par le domaine qui les a placés sur votre ordinateur. Comme décrit plus en détail ci-dessous, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser d’accepter les cookies. Toutefois, si vous modifiez les paramètres de votre navigateur pour refuser d’accepter les cookies, nous ne pouvons pas adapter le Site à vos besoins dans la même mesure.

Utilisation des informations personnelles et des informations non personnelles que vous nous fournissez

Orange County Resorts & Hotels Ltd utilise les informations personnelles collectées lors de l’inscription ou d’achats sur notre site pour effectuer des transactions, faciliter le paiement et répondre aux demandes de services. Nous utilisons également vos informations personnelles pour vous offrir une expérience client plus pertinente. Pour ce faire, Orange County Resorts & Hotels Ltd peut traiter vos informations personnelles ou les combiner avec d’autres informations que nous collectons ou qui sont accessibles au public.

Sociétés du Groupe, Partenaires, Filiales et Tiers

Orange County Resorts & Hotels Ltd peut partager vos informations personnelles avec toutes les sociétés du groupe, partenaires et filiales à 100 % d’Orange County Resorts & Hotels Ltd. De temps à autre, nous pouvons engager des tiers pour traiter vos informations personnelles en notre nom. Nous pouvons également partager vos informations personnelles dans le but de vous fournir des services, de l’information ou des offres promotionnelles susceptibles de vous intéresser.

Emails

Orange County Resorts & Hotels Ltd utilise les adresses email pour fournir des informations pertinentes à ses clients. Voici quelques exemples d’informations : bons de confirmation, cartes des itinéraires, offres promotionnelles spéciales, informations et mises à jour importantes relatives aux voyages, confirmations de réservation et sondages. Nous pouvons également vous contacter par email pour un certain nombre d’autres raisons administratives et marketing. En tant que participant à un concours ou à une promotion, participant à un sondage ou acheteur de nuits d’hébergement sur notre site, vous recevrez occasionnellement des courriels concernant, sans limitation, des offres spéciales, des nouveautés et d’autres informations. Tout email promotionnel qui vous est envoyé par Orange County Resorts & Hotels Ltd contient également un lien vous permettant de refuser tout email futur.

Sondages

Orange County Resorts & Hotels Ltd peut utiliser les informations personnelles ainsi que les réponses que vous fournissez aux questions du sondage en combinaison avec les informations collectées à partir des cookies et par d’autres moyens spécifiés dans cette politique pour améliorer nos services. Nous pouvons conclure des contrats avec des tiers pour effectuer des sondages. Nous pouvons utiliser les informations personnelles que vous fournissez en remplissant des enquêtes pour vous envoyer des informations sur des concours ou des promotions, des offres spéciales et d’autres informations qui, selon nous, peuvent vous intéresser, et cela sans restriction.

Orange County Resorts & Hotels Ltd utilise les informations personnelles que vous nous fournissez dans le cadre d’un concours ou d’une promotion pour vous informer si vous êtes un gagnant et pour vous envoyer des informations sur les futurs concours et promotions, les forfaits spéciaux et autres informations qui, selon nous, peuvent vous intéresser, et cela sans restriction. Nous pouvons également utiliser les informations personnelles dérivées des concours ou des promotions de toute autre manière décrite dans la présente politique de confidentialité.

Cookies

Les cookies aident à établir une session utilisateur et permettent à notre serveur de fournir aux utilisateurs du site les informations, publicités et services appropriés. Nous utilisons des cookies pour nous assurer que vous obtenez les informations que vous demandez et pour authentifier votre autorisation d’accéder au site. Nous utilisons également des cookies pour suivre l’utilisation de notre site, afin d’améliorer le site en fonction des besoins de nos clients. De plus, les cookies nous permettent de pré-remplir certains champs de données avec vos informations lorsque vous visitez le site pour effectuer un achat, ce qui rend le processus plus pratique pour vous.

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Noms de domaine et adresses IP

Nous regroupons les informations non personnelles telles que les noms de domaine et les adresses IP pour mesurer le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site, les pages consultées et les renseignements similaires sur l’utilisation du site afin d’améliorer le contenu du site et de mieux répondre aux besoins et aux préférences de nos clients.

Application de la loi/procédures judiciaires/autres utilisations

Orange County Resorts & Hotels Ltd peut divulguer des informations personnelles pour se conformer à la loi ou à une ordonnance d’un tribunal, à une citation à comparaître ou à toute autre procédure légale, à la demande d’une autorité gouvernementale ou d’une autorité chargée de l’application de la loi. Nous pouvons également divulguer des informations personnelles lorsque nous croyons de bonne foi qu’ils sont nécessaires à la protection de nos biens ou qu’ils sont par ailleurs nécessaires. Orange County Resorts & Hotels Ltd peut également divulguer des informations personnelles à ses sociétés apparentées, ou à toute entité avec laquelle elle fusionne ou à laquelle elle vend des actifs.

Politique de protection de la vie privée des mineurs sur internet

Nous ne recueillons pas sciemment des informations personnelles sur des mineurs (conformément aux lois applicables). Si ce mineur nous a fourni des informations personnelles sans le consentement de ses parents ou de son tuteur, le parent ou le tuteur peut nous envoyer un courriel à [email protected], et nous retirerons les informations personnelles du mineur concerné de toute liste ou base de données promotionnelles.

Politique de confidentialité se rapportant à d’autres sites web

Cette politique de confidentialité couvre uniquement « www.evolveback.com » (le site web) et ne couvre aucun autre site. Bien que nous fassions tous les efforts possibles pour protéger les informations personnelles que vous nous fournissez, nous ne contrôlons pas les politiques des autres sites (y compris ceux vers lesquels nous pouvons établir des liens) et l’utilisation par leurs propriétaires des informations personnelles que vous leur fournissez.

Prévention de l’accès non autorisé à vos informations personnelles

Afin d’empêcher l’accès non autorisé, la divulgation et l’utilisation inappropriée de vos informations personnelles et de maintenir la sécurité des données, nous avons établi des mesures de protection physiques, électroniques et de gestion pour protéger les données personnelles que nous recueillons. Bien que Orange County Resorts & Hotels Ltd prenne les mesures appropriées pour protéger et empêcher l’accès non autorisé à vos informations personnelles, il ne peut être tenu responsable des actes de ceux qui obtiennent un accès non autorisé et Orange County Resorts & Hotels Ltd ne garantit pas que nous empêcherons l’accès non autorisé à vos informations personnelles.

Introduction

Traduction libre en langue française (sans effet juridique).

Ce site web est administré par Orange County Resorts & Hotels Ltd. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Orange County Resorts & Hotels Ltd. L’utilisation de notre site web est soumise aux conditions d’utilisation suivantes, avec leurs modifications successives (les « conditions »). Les conditions d’utilisation doivent être lues conjointement avec les autres conditions ou clauses de non-responsabilité fournies sur les pages de notre site web. Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation. Les conditions s’appliquent à tous les utilisateurs de notre site web, y compris, sans restriction, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des clients, des marchands, des vendeurs et/ou des fournisseurs de contenu. Si vous accédez à ce site web et l’utilisez, vous acceptez et acceptez les conditions d’utilisation et notre politique de confidentialité. Si vous désapprouvez les conditions d’utilisation ou notre politique de confidentialité, vous n’êtes pas autorisé à accéder à notre site web, à utiliser les services de notre site web ou à passer une commande/faire une réservation.

Conditions

Site web

Le site web met à disposition des informations relatives aux hôtels et resorts appartenant ou gérés par Orange County Resorts & Hotels Ltd, une société anonyme constituée en Inde en vertu du Company’s Act de 1956, et ses filiales, entités contrôlées, sociétés affiliées et parties liées, ci-après dénommées  » Orange County « .

Marques Déposées

Le site web contient des marques de commerce et de service et des produits (y compris le terme « Orange County ») et d’autres marques déposées ou de service de valeur appartenant à Orange County ou concédées sous licence à Orange County pour distinguer ses services et produits. Ces marques de commerce et de service, et la propriété intellectuelle y afférente sont protégées contre la copie et la simulation en vertu des lois nationales et internationales et ne peuvent être reproduites ou copiées sans le consentement écrit préalable exprès de Orange County.

Sans restriction, vous ne devez utiliser aucune de ces marques de commerce ou de service :

– dans ou comme tout ou partie de vos propres marques ;
– dans le cadre d’activités, de produits ou de services qui ne sont pas entrepris ou fournis par Orange County ;
– d’une manière qui peut prêter à confusion, induire en erreur ou être trompeuse ; ou
– d’une manière qui dénigre Orange County ou ses informations, produits ou services (y compris ce site web).

Copyright

Les informations, textes, graphiques, images, sons, liens et toutes les autres informations et logiciels publiés ou autrement contenus dans le site web (« informations ») sont la propriété exclusive de Orange County ou sous licence Orange County et ne peuvent être copiés, distribués, affichés, reproduits ou transmis, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou autre, sans l’autorisation écrite préalable d’Orange County. Sans restriction, vous ne pouvez pas, sans l’approbation d’Orange County, créer des œuvres dérivées de n’importe quelle partie du site web ou commercialiser des informations, produits ou services obtenus à partir de n’importe quelle partie du site web. Les informations obtenues auprès d’un tiers peuvent faire l’objet d’un droit d’auteur appartenant à ce tiers.

Utilisation du site

Vous acceptez d’utiliser notre site web à des fins légitimes et non à des fins illégales ou non autorisées, y compris, sans restriction, en violation de toute loi sur la propriété intellectuelle ou sur la protection de la vie privée. En acceptant les conditions, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre pays ou état de résidence et que vous êtes légalement capable de conclure un contrat exécutoire.

Vous acceptez de ne pas utiliser notre site web pour mener une activité qui constituerait une infraction civile ou criminelle ou qui contreviendrait à la loi. Vous acceptez de ne pas tenter d’interférer avec le réseau ou les dispositifs de sécurité de notre site web ou d’obtenir un accès non autorisé à nos systèmes.

Vous acceptez de nous fournir des renseignements personnels exacts, tels que votre adresse électronique, votre adresse postale et d’autres coordonnées afin de compléter votre commande ou réservation selon vos besoins. Vous acceptez de mettre à jour sans délai votre compte et vos informations. Vous nous autorisez à recueillir et à utiliser ces renseignements pour communiquer avec vous conformément à notre politique de confidentialité.

Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser tout service à quiconque, à tout moment, pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications au site web, y compris la résiliation, la modification, la suspension ou l’interruption de tout élément du site web à tout moment, sans préavis. Nous pouvons imposer des règles ou des limites supplémentaires à l’utilisation de notre site web. Vous acceptez de consulter les conditions régulièrement et votre accès continu ou votre utilisation de notre site web signifiera que vous acceptez toute modification.

Vous convenez que nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption de notre site web ou pour tout service, contenu, caractéristique, produit ou réservation offerts par le biais de notre site web.

Produits et services

Tous les achats effectués sur notre site web sont soumis à la disponibilité des produits/chambres. Nous pouvons, à notre seule appréciation, limiter ou annuler les quantités/stocks offerts sur notre site web ou limiter les ventes de nos produits/réservations ou services à toute personne, ménage, région géographique ou juridiction.

Les prix de nos produits/réservations sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Sauf indication contraire, les prix affichés sur notre site web sont indiqués en roupies indiennes.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser des commandes/réservations, y compris, sans restriction, les commandes/réservations qui semblent être effectuées par des distributeurs ou des revendeurs. Si nous pensons que vous avez effectué des commandes/réservations incorrectes ou frauduleuses, nous serons en droit d’annuler les commandes/réservations et d’en informer les autorités compétentes.

Nous ne garantissons pas l’exactitude de la couleur, de la conception ou des normes de qualité des chambres/produits/services présentés sur notre site web. Nous nous efforçons de garantir que la couleur, le design ou les normes de qualité de nos chambres/produits/services soient respectés le plus fidèlement possible.

Liens vers des sites web de tiers

Les liens à partir de ou vers des sites web à l’extérieur de notre site web sont destinés uniquement à des fins de consultation. Nous n’examinons pas, ne cautionnons pas, n’approuvons pas ou ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables des sites liés à notre site web, du contenu de ces sites, des tiers qui y sont nommés ou de leurs produits et services. Les liens vers d’autres sites sont à utiliser à vos propres risques et nous ne serons pas responsables des dommages liés à ces liens. Les liens vers des sites de logiciels téléchargeables sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et nous ne sommes pas responsables des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement du logiciel. L’utilisation de tout logiciel téléchargé est régie par les termes du contrat de licence, le cas échéant, qui accompagne ou est fourni avec le logiciel.

Commentaires des utilisateurs, rétroaction et autres communications

Vous convenez que vous êtes responsable de l’information, des profils, des opinions, des messages, des commentaires et de tout autre contenu (collectivement, le  » contenu « ) que vous affichez, distribuez ou partagez sur ou par l’intermédiaire de notre site web ou des services disponibles en rapport avec notre site web. Vous reconnaissez en outre que vous avez l’entière responsabilité du contenu, y compris, mais sans s’y limiter, en ce qui concerne sa légalité, sa marque de commerce, ses droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

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Vos informations personnelles

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour savoir comment nous recueillons, utilisons et partageons vos informations personnelles.

Erreurs et omissions

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Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité

Vous assumez toute la responsabilité et les risques liés à votre utilisation de notre site web, qui est fourni « tel quel », sans garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, en ce qui concerne les informations accessibles depuis ou via notre site web, y compris, sans restriction, tout le contenu et les documents, et les fonctions et services fournis sur notre site web, qui sont tous fournis sans garantie d’aucune sorte, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties concernant la disponibilité, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité du contenu ou de l’information, l’accès ininterrompu, et toute garantie de titre, de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Nous ne pouvons garantir que notre site web ou son fonctionnement ou le contenu et les documents des services ainsi rendus disponibles seront disponibles en temps opportun, sûrs, ininterrompus ou sans erreur, que les défauts seront corrigés, ou que nos sites web ou les serveurs qui rendent notre site web disponible sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles.

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En aucun cas, nous, ou nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de contenu ou de services respectifs, ou l’un de nos administrateurs, dirigeants, agents, entrepreneurs, fournisseurs ou employés respectifs, ne seront responsables envers vous pour tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, corrélatif, consécutif, exemplaire ou punitif, pertes ou causes d’action, ou perte de revenus ou de profits perdus, la perte de clientèle ou de ventes, ou tout autre type de dommage, qu’il soit fondé sur un contrat ou un délit civil (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de notre site web ou de l’incapacité d’utiliser, ou de la performance de notre site web ou du contenu ou des documents ou de la fonctionnalité de notre site web, même si nous sommes informés de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions n’autorisent pas la limitation de responsabilité ou l’exclusion ou la limitation de certains dommages. Dans ces juridictions, certaines ou toutes les exclusions ou limitations décrites ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous et notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Indemnisation

Vous acceptez de nous défendre et de nous indemniser, et de nous tenir à couvert, ainsi que nos administrateurs, dirigeants, agents, entrepreneurs et employés respectifs, contre toute perte, responsabilité, réclamation, dépense (y compris les frais juridiques) de quelque façon que ce soit découlant de votre utilisation de notre site web, de votre non-respect des conditions ou de l’affichage ou de la transmission de tout document sur ou par votre entremise, y compris, sans restriction, toute réclamation d’un tiers que toute information ou tout document fourni par vous porte atteinte aux droits de propriété d’une tierce partie.

Intégralité de l’accord

Les conditions et tous les documents qui y sont expressément mentionnés représentent l’intégralité de l’accord entre vous et nous en ce qui concerne l’objet des conditions et remplacent tout accord, entente ou arrangement antérieur entre vous et nous, qu’il soit oral ou écrit. Tant vous que nous reconnaissont qu’en concluant ces conditions, ni vous ni nous ne nous sommes fiés à toute représentation, engagement ou promesse donnée par l’autre ou implicite de tout ce qui a été dit ou écrit entre vous et nous avant ces conditions, à l’exception de ce qui est expressément indiqué dans les conditions.

Renonciation

Notre défaut d’exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition des conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Une renonciation de notre part à tout défaut ne constituera pas une renonciation à tout défaut subséquent. Aucune renonciation de notre part n’est effective à moins qu’elle ne vous soit communiquée par écrit.

Rubriques

Les en-têtes et titres des présentes ne le sont que pour des raisons de commodité.

Divisibilité

Si l’une des dispositions des conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une autorité compétente, cette disposition sera, dans cette mesure, séparée des autres conditions, qui continueront d’être valides et applicables dans toute la mesure permise par la loi.

Loi applicable

Tout litige découlant des conditions d’utilisation, de la politique de confidentialité, de l’utilisation de notre site web ou de nos produits ou services offerts sur notre site web sera résolu conformément aux lois de l’INDE. Tout litige, action ou procédure relative aux conditions ou à votre accès ou utilisation de notre site web doit être porté devant les tribunaux de Bangalore, dans l’État du Karnataka en INDE et vous consentez irrévocablement à la juridiction exclusive et à la juridiction de ces tribunaux.

Questions ou réclamations

Veuillez nous faire parvenir vos questions, commentaires et réactions à [email protected]

Réservations d’hôtel

La fonction de réservation du site web est fournie dans le seul but d’aider les clients à déterminer la disponibilité des services et produits liés au tourisme et d’effectuer des réservations légitimes et pour aucune autre raison.

Vous garantissez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans, que vous possédez l’autorisation légale de conclure l’accord juridique constitué par votre acceptation des présentes conditions et d’utiliser le site web conformément à ces conditions.

Vous acceptez d’être financièrement responsable de votre utilisation du site web, y compris, sans limitation, pour toutes les réservations faites par vous ou sur votre compte pour vous, que vous l’ayez autorisé ou non. Pour toutes réservations ou autres services pour lesquels des frais peuvent être facturés, vous acceptez de respecter les termes ou conditions de fourniture, y compris, sans limitation, le paiement de toutes les sommes dues en vertu de ces termes ou conditions.

Le site web contient des informations détaillées sur les frais d’hôtel et les tarifs des chambres (y compris les offres spéciales disponibles) pour les hôtels et les resorts appartenant ou gérés par Orange County.

Les conditions de réservation d’hôtel sont énoncées sur le site web et le paiement sera effectué conformément à la procédure décrite dans ces conditions.

Aucun contrat ne subsistera entre vous et Orange County ou l’une de ses filiales en ce qui concerne les services ou produits offerts par l’intermédiaire du site web jusqu’à ce que Orange County accepte votre commande par e-mail ou confirmation automatisée par le site web confirmant qu’il a accepté votre réservation, réservation ou commande et tout contrat de ce type sera réputé intégrer les conditions générales de réservation d’hôtel. Toutes les autres modalités et conditions pertinentes relatives à des services ou produits particuliers sont énoncées dans le site web.

Vous vous engagez à ce que toutes les informations que vous fournissez en relation avec les services ou produits qui peuvent être offerts par Orange County sur le site web (y compris les réservations de chambres d’hôtel) soient correctes et, le cas échéant, que la carte de crédit que vous utilisez soit la vôtre et qu’il y ait suffisamment de fonds pour couvrir le coût des services ou produits que vous souhaitez acheter. Orange County se réserve le droit d’obtenir la validation des détails de votre carte de crédit avant de vous fournir des services ou des produits.

Les prix des produits indiqués sur le site web sont à jour. Bien que toutes les précautions aient été prises pour assurer l’exactitude des prix, des erreurs dans la saisie et la mise à jour des données peuvent se produire. Nous nous réservons le droit d’annuler la commande/réservation dans le cas où une transaction a été faite alors que le prix indiqué n’était pas le prix correct. Dans les rares cas où cela se produirait, nous vous rembourserons la totalité de l’argent reçu.

Sécurité & Non-confidentialité

Les transmissions électroniques de données, y compris internet, sont des outils publics et toute utilisation de ces outils est publique et non privée.

L’information relative ou découlant d’une telle utilisation est soit publique, soit la propriété de ceux qui recueillent l’information et non des renseignements personnels ou privés.

Orange County ne garantit pas et ne peut pas assurer la sécurité ou la confidentialité des informations que vous transmettez à Orange County. En conséquence, toute information que vous transmettez à Orange County est transmise à vos propres risques.

Résiliation de l’accès

Si vous violez l’une des présentes conditions, votre autorisation d’utiliser le site web prendra fin immédiatement sans qu’il soit nécessaire de vous en aviser.

L’accès au site web peut être résilié à tout moment par Orange County sans préavis.

Les dispositions des présentes conditions excluant, limitant et déclinant la responsabilité d’Orange County survivront néanmoins à une telle résiliation.

Général

Orange County décline toute responsabilité en cas de non-respect des présentes conditions par Orange County, lorsque ce non-respect est dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Si Orange County renonce à l’un des droits dont il dispose en vertu des présentes conditions à une occasion, cela ne signifie pas que ces droits seront automatiquement annulés à toute autre occasion.

Si l’une quelconque de ces conditions est invalide, inapplicable ou illégale pour quelque raison que ce soit, les autres conditions resteront néanmoins pleinement en vigueur.

Vous êtes entièrement responsable de tous les frais, charges, honoraires, droits, taxes et évaluations découlant de l’utilisation du site web.

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